Attaque à la liberté de commerce

Attaque à la liberté de commerce

Avec l'attaque avec   la liberté de commerce, des actes ou des accords de blocage de la libre concurrence. Ils peuvent porter sur le travail ou le commerce.

Dans le monde du travail, les pratiques restrictives sont de moins en moins répandue. Face au mouvement de libéralisation de l'économie et l'augmentation du chômage, le marché du travail a connu un phénomène de déréglementation. Il reste néanmoins un petit nombre de pratiques connues comme discriminatoire dont l'origine remonte à l'époque où de puissants syndicats négociées avec les employeurs des contrats de travail particulièrement avantageux pour ses membres: ainsi certaines entreprises ont été obligées de se engager plus de gens que ce qu'ils nécessaire vraiment pour leurs activités productives (ce était longtemps le cas pour le recrutement des dockers) ou d'employer ne exclusivement (et avec des salaires élevés) des ouvriers appartenant à des syndicats déterminés pour certaines activités. Ce système reste en vigueur, par exemple dans la presse quotidienne parisien où un monopole du recrutement est exercée par le syndicat du Livre CGT. Cette rigidité du marché du travail est l'une des causes de la cherté des quotidiens à Paris. Les pratiques restrictives existent également parmi les professions libérales, lorsque leurs détenteurs ont la qualité de membres de la profession juridique, aux termes d'une délégation de l'État aux personnes privées de fonctions élèvent normalement de l'autorité publique. L'organisation des professions, comme les notaires (numerus clausus) qui exerce un monopole sur les ventes et les boîtes frais notariés à la charge des clients, les huissiers ou jusqu'à il ya peu, les commissaires-priseurs, peut être considéré comme un blocage de pratique restrictive la libre concurrence et du libre accès à ces marchés. Le cas des avocats au Royaume-Uni est à cet égard assez exemplaire de la survie de ces règles a hérité du passé. Dans ce pays, les hommes de loi se divisent en deux catégories: les avocats et conseils juridiques, qui sont les seuls à pouvoir faire appel à un avocat au nom d'un particulier. Bien que la situation se développe, il est déjà arrivé que les avocats ne peuvent pas être poursuivis pour avoir fait preuve de négligence dans leur travail alors que les conseils juridiques peuvent l'être. Cette pratique encourage systématiquement les conseils juridiques d'avoir recours à des avocats dans la mesure où il est difficile d'affirmer que le conseil juridique ayant pris soin de demander conseil auprès d'un avocat preuve de négligence. Il contribue, en outre, d'augmenter les frais de justice inutilement.

Les obstacles à la liberté des échanges peuvent prendre diverses formes. En dehors de mesures protectionnistes traditionnelles comme l'installation de barrières tarifaires ou de contingents d'importation, d'autres formes, plus subtiles, longtemps animé les effets de la libre concurrence sur le marché international comme ce était le cas avec les accords de oligopolistiques. Une fiducie peut par exemple imposer des prix (comme l'a fait à un moment la confiance des pays exportateurs de pétrole) ou distribuer le marché entre ses membres (la confiance des producteurs de matières premières comme le cuivre ou le nickel, ou d'une fiducie de médicament, par exemple). Ces pratiques sont souvent contraires aux législations nationales de lutte contre la confiance, comme avec les lois sur la concurrence. Les producteurs peuvent dans ce cas définir le prix réel (ou le prix minimal) à laquelle les distributeurs vendent un produit. Cette pratique, appelée maintien de prix de revente, a été déclarée illégale au Royaume-Uni par la loi de 1964 sur les prix de revente (Prix de revente Loi), mais il continue à être appliquée dans les industries liées au livre par les éditeurs ayant signé la Accord net du livre.

Le Royaume-Uni, la loi de 1956 sur les obstacles avec la liberté de commerce (Restrictive Trade Practices Act) a permis la création d'un tribunal chargé d'examiner la légalité des accords attaquent la liberté de la transaction sur la base du critère visant à définir les circonstances dans lesquelles il serait possible de dire que ces accords ont été conclus dans l'intérêt du public. Une seconde loi a été votée en 1968, puis une troisième en 1976, venant ainsi renforcer la législation existante. Depuis le vote au Royaume-Uni de la loi sur la liberté de commerce (Fair Trading Act) en 1973, le contrôle des pratiques de blocage de la liberté de commerce est attribué au directeur général de la liberté des échanges (de directeur général du à la négociation équitable). Ces législations visant à prévenir les pratiques commerciales anticoncurrentielles existent aujourd'hui dans l'ensemble de la Communauté européenne. Les pratiques restrictives menées sur la chute de niveau international de la compétence de l'Organisation mondiale du commerce.