LES COMÈTES

LES COMÈTES

Les comètes sont des objets du Système solaire. Ce sont de petits corps fragiles aux formes irrégulières, composés d’un mélange de poussières et de gaz gelés. Les comètes parcourent le Système solaire suivant des orbites (ou trajectoires) en forme d’ellipses très allongées ; ainsi, elles passent tour à tour très près du Soleil et aux bords du Système solaire, souvent au-delà de l’orbite de Pluton.

QUELLE EST LA COMPOSITION D’UNE COMÈTE ?

Une comète est constituée d’un noyau solide de moins de 20 km de diamètre. Ce noyau se compose d’un mélange de roche, de glace et de poussières. Lorsque la comète se rapproche du Soleil, son noyau se réchauffe et les glaces s’évaporent. Des gaz, des fragments rocheux et des poussières forment alors une « queue de poussières » (également appelée chevelure) autour du noyau sur une distance de plusieurs centaines de milliers de kilomètres. Cette chevelure se situe dans la direction opposée au Soleil. La queue de poussières est la seule partie visible à l’œil nu d’une comète, car les poussières diffusent la lumière solaire et rendent ainsi la chevelure lumineuse.
Enfin, il existe une « queue de gaz », bleutée et très longue (plusieurs millions de kilomètres), qui est composée de gaz ionisé (appelé plasma) par la lumière solaire : les photons de la lumière du Soleil excitent les atomes du gaz qui se transforment en ions (particules ayant une charge positive ou négative).

QUELLE EST LA VIE DES COMÈTES ?

Les comètes sont regroupées dans une région de l’espace appelée le nuage d’Oort, à environ 50 000 unités astronomiques (UA) du Soleil. C’est l’attraction gravitationnelle des étoiles qui les met en mouvement dans le Système solaire. Les comètes qui sont sur la même orbite appartiennent au même groupe de comètes.
Les comètes possèdent une période (temps de parcours de leur orbite) qui peut être courte (inférieure à 200 ans) ou longue (supérieure à 200 ans). Par exemple, la comète de Encke a une période de 3,3 ans, et celle de Donati de 2 000 ans. À chaque passage à proximité du Soleil, les comètes perdent une partie de leur matière et de leur glace. Elles deviennent au final des blocs rocheux appelés astéroïdes. Certaines comètes ne reviennent jamais dans le Système solaire lorsqu’elles sont déviées par l’attraction gravitationnelle de planètes volumineuses, telles que Jupiter.

QUELLES SONT LES COMÈTES LES PLUS CONNUES ?

Il existe plusieurs milliards de comètes dans le Système solaire, mais on ne découvre qu’une comète par mois en moyenne. Les scientifiques n’ont ainsi répertorié qu’un peu plus de 1 500 comètes.
La comète de Hale-Bopp est très célèbre, car elle est très brillante et visible depuis la Terre. Sa dernière observation a été possible en 1997, mais la prochaine ne le sera que dans 2 600 ans.
La comète la plus connue est la comète de Halley, dont la période n’est que de 76 ans. Sa dernière visite à proximité de la Terre s’est déroulée en 1986. Cette comète devrait encore réaliser 10 000 révolutions autour du Soleil, ce qui signifie qu’elle aura une durée de vie de plus de 500 000 ans.
En 2005, c’est au tour de la comète périodique 9P/Tempel 1 de connaître son heure de gloire. Cette comète est la cible de la sonde spatiale américaine Deep Impact, dont l’objectif principal est de lancer un projectile de 370 kg sur le noyau de la comète afin de préciser la composition du cœur des comètes. Sous la violence du choc (le projectile ayant percuté la comète à 37 000 km/h), un énorme nuage de poussières s’est formé. Il reste maintenant à la sonde Deep Impact (et aux observatoires terrestres) à analyser ces débris, qui pourraient permettre de mieux comprendre comment s’est formé le Système solaire il y a environ 4,5 milliards d’années.
 
comment désigne-t-on une comète ?

Depuis 1995, l’Union astronomique internationale (UAI) attribue un nom officiel à chaque comète en suivant un système de dénominations (ou nomenclature) similaire à celui des astéroïdes. Ce nom se compose : – d’un préfixe pour le type de la comète :
C/ pour les comètes de périodes supérieures à 200 ans ;
P/ pour les comètes de périodes inférieures à 200 ans ;
D/ pour les comètes disparues et les objets périodiques de type cométaire sans activité ;
X/ pour les objets sans orbite calculable ;
– de l’année de sa découverte ; – d’une lettre majuscule correspondant à la quinzaine du mois de la découverte (les lettres I et Z ne sont pas utilisées) ;
– du numéro de classement dans la quinzaine du mois de la découverte ; – du nom du (ou des) découvreur(s), suivi parfois d’un chiffre désignant le nombre de comètes portant ce nom (par exemple, la comète Shoemaker-Levy 9). Ainsi, la comète C/1763 S1 Messier est une comète de période supérieure à 200 ans, découverte en 1763, dans la seconde quinzaine de septembre, la première de cette quinzaine, par l’astronome français Charles Messier. Pour les comètes à courte période, on ajoute parfois un nombre devant le préfixe P/ pour indiquer le nombre de passages connus de la comète près du Soleil. Dans ce cas de figure, on abandonne la méthode de dénomination précédente pour ne conserver que le nom du (ou des) découvreur(s) de la première apparition. Par exemple, la nouvelle cible de la sonde spatiale européenne Rosetta est la comète 67P/Churyumov-Gerasimenko. Toutefois, cette nomenclature connaît de nombreuses exceptions. En effet, de plus en plus de comètes portent le nom de l’observatoire ou de l’instrument à l’origine de leur découverte (par exemple, la comète 160P/LINEAR, découverte par la station de recherche d'astéroïdes LINEAR).

 
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→ les météores et météorites 
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LA CLIMATOLOGIE

LA CLIMATOLOGIE

La climatologie est la science qui étudie le climat. Elle permet de suivre et de comprendre les variations climatiques sur de longues périodes (30 ans minimum) et sur toute la planète. Les climatologues cherchent donc à connaître les climats du passé (paléoclimatologie), dans le but de modéliser le climat du présent et de prévoir le climat du futur. Les études climatologiques sont essentielles car les hommes dépendent des conditions climatiques dans lesquelles ils vivent.

COMMENT LES CLIMATOLOGUES ÉTUDIENT-ILS LES CLIMATS DU PASSÉ ?

Les climatologues cherchent à connaître l’évolution naturelle des climats du passé (appelés paléoclimats) entre les périodes froides (glaciations) et les périodes plus chaudes (périodes interglaciaires). Pour cela, ils utilisent différentes méthodes et techniques :
– les récits historiques facilement datables (sécheresses, inondations, éruptions volcaniques) ;
– l’étude des cernes de croissance annuelle des arbres (dendroclimatologie), qui permet de remonter de plusieurs siècles dans le passé. Cette technique se base sur le taux de croissance des arbres, qui est directement lié aux variations successives du climat ;
– l’étude des carottes de glace (glaciologie), qui permet de déterminer les températures du passé (ou paléotempératures) et les composants de l’atmosphère du passé (ou paléoatmosphère). Un forage de plus de 3 000 m, réalisé en 2004 à la base franco-italienne de Concordia (en Antarctique), a notamment permis d’extraire une carotte de glace retraçant le climat des 740 000 dernières années.
– l’étude des couches géologiques (formation du relief, répartition des fossiles) et des sédiments marins (carottes océaniques) renseigne sur les événements cruciaux de l’évolution de la planète, à une échelle géologique de plusieurs millions d’années.

COMMENT MODÉLISE-T-ON LE CLIMAT DE LA TERRE ?

Les modélisations du climat sont basées sur les lois de la physique. Ces lois reposent sur des équations mathématiques qui font intervenir plusieurs variables, en particulier la température, la pression, la vitesse et la direction des vents. Ces équations sont résolues environ tous les 10 km à la surface de la Terre. On obtient ainsi des grilles de 100 km2 où chaque variable est estimée : l’ensemble de ces grilles forme un maillage du climat de la Terre entière.
La Terre peut être représentée globalement par les trois éléments suivants : l’atmosphère (plusieurs couches verticales), la surface (plusieurs types de sol et de végétation sur tous les continents), et les océans (qui diffèrent en fonction de leur température, de leur profondeur et de leur salinité). Les données des satellites artificiels permettent d’obtenir des informations de chaque point de la planète. La rapidité de résolution des équations de ces modélisations dépend de la puissance des ordinateurs. En France, le modèle ARPEGE de Météo France permet de modéliser le climat avec une précision de 20 km (sur la France) à 250 km (aux pôles).

COMMENT PRÉVOIR LE CLIMAT FUTUR ?

Les climatologues observent actuellement une modification rapide du climat en raison des activités de l’homme (pollution atmosphérique accentuant le phénomène de l’effet de serre). Le Groupement intergouvernemental sur l’évolution du climat (GIEC) recense les connaissances sur le climat et prévoit de grands changements climatiques dans un futur proche. La température devrait augmenter de 1,4 à 5,8 °C d’ici la fin du xxie siècle, ce qui entraînerait une élévation du niveau des mers de 9 à 88 cm. Ces prévisions sont basées sur des simulations faisant intervenir différents paramètres : démographique, social, économique, politique, etc. Les décisions politiques internationales (en particulier le protocole de Kyoto, entré en vigueur en février 2005, qui vise à réduire les émissions de gaz à effet de serre) s’appuient sur les rapports des experts du GIEC pour voter les lois qui doivent protéger notre planète.

QUELLES SONT LES PRINCIPALES DIFFICULTÉS DE LA CLIMATOLOGIE ?

L’une des principales difficultés de la climatologie est le nombre et la complexité des phénomènes de la machine climatique terrestre. Ainsi, la climatologie requiert la connaissance de la lithosphère (étude des mouvements de la Terre), de l’hydrosphère (étude du cycle de l’eau), de la cryosphère (étude des calottes polaires et des zones englacées), de la biosphère (étude des êtres vivants), du Soleil (étude de l’influence du Soleil à travers son intensité et ses variations), des océans (étude du fonctionnement et de l’impact de la circulation océanique), de l’atmosphère (étude et rôle de l’atmosphère terrestre et de sa circulation), du cycle du carbone, des activités et de l’influence humaines (taux de pollution que font les hommes), etc.
La difficulté est donc de faire travailler ensemble la totalité des scientifiques qui doivent mettre en commun leurs connaissances pour comprendre le climat de manière globale.

  POUR ALLER PLUS LOIN  

→ la météo et le climat  → l’atmosphère 
→ le cycle de l’eau 
→ les changements climatiques  → l’effet de serre 
→ la pollution de l’air

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LE CIEL ET LES CONSTELLATIONS

LE CIEL ET LES CONSTELLATIONS

Les étoiles nous apparaissent comme de petits points lumineux qui parsèment la voûte céleste la nuit. En réalité, ce sont de gigantesques boules de gaz, très éloignées de la Terre.

LES ÉTOILES À L’ŒIL NU

Dès l’Antiquité, les savants grecs s’interrogent sur le ciel, le Soleil, la Lune, les planètes visibles à l’œil nu et les points lumineux que l’on voit sur la voûte céleste la nuit. Ainsi, au iie siècle avant J.-C., l’astronome grec Hipparque dresse le tout premier catalogue stellaire, qui comporte environ 850 étoiles visibles à l’œil nu.
Mais ce n’est qu’en 1989 qu’un satellite d’astronomie dénombre pour la première fois les étoiles. Il s’agit du satellite européen Hipparcos, ainsi nommé en l’honneur du savant grec. Grâce à lui, on connaît un peu plus d’un million d’étoiles (1 058 332 étoiles exactement), dont 4 553 sont visibles à l’œil nu.
Une étoile est visible à l’œil nu quand sa magnitude visuelle est inférieure à 6. La magnitude visuelle est une mesure de la brillance (ou éclat apparent) d’un objet céleste. La valeur de cette magnitude (appelée aussi magnitude relative) dépend de la brillance de l’étoile (magnitude absolue) et de la distance à laquelle elle est située par rapport à la Terre. La magnitude visuelle absolue d’une étoile faiblement brillante est élevée et positive. Plus une étoile est brillante, plus sa magnitude visuelle est petite. Plus une étoile est éloignée, moins elle est brillante et plus sa magnitude est élevée.
Ainsi, les objets célestes les plus brillants ont des magnitudes visuelles négatives ; par exemple, la magnitude visuelle du Soleil est égale à - 26,8, et celle de la Lune à - 12,5.

LES CONSTELLATIONS

Lorsque l’on observe le ciel, certaines étoiles nous paraissent proches les unes des autres (même si elles sont en réalité très éloignées les unes des autres). Elles forment des « dessins » dans le ciel, des groupes : ce sont les constellations.
Dès l’Antiquité, les savants décrivent le ciel en termes de constellations, en repérant certains groupements particuliers formés par les étoiles brillantes. S’inspirant des travaux d’Hipparque, l’astronome grec Ptolémée énumère 48 constellations dans le ciel de l’hémisphère Nord (le ciel boréal) — le ciel de l’hémisphère Sud (le ciel austral) est très peu connu à cette époque.
À la fin du xixe siècle, 108 constellations sont dénombrées, avec certaines répétitions, ce qui conduit en 1927 à une révision de la découpe du ciel : les astronomes subdivisent de façon officielle le ciel en 88 constellations. Chaque constellation correspond ainsi à une découpe du ciel. Les délimitations de chaque constellation sont calculées en arcs de parallèles et de méridiens.
Les douze constellations du zodiaque, par exemple, correspondent à une découpe régulière du ciel en arcs de 30 °de longitude. Leurs noms (les « signes du zodiaque ») correspondent à l’emplacement des constellations il y a 2 000 ans.

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LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES

LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES

Les changements du climat sont dus à deux facteurs naturels : les variations de la quantité d’énergie solaire reçue à la surface de la Terre et les variations de la trajectoire (orbite) de la Terre autour du Soleil.
Mais en plus de cette évolution naturelle, le climat est de plus en plus influencé par les activités polluantes des hommes.

Y A-T-IL DÉJÀ EU DES CHANGEMENTS CLIMATIQUES DANS LE PASSÉ ?

Le climat a toujours évolué depuis la formation de la Terre, il y a 4,5 milliards d’années. Les fluctuations du climat passé (appelé paléoclimat) sont donc normales et naturelles. Il y a eu des périodes glaciaires très froides et très longues (d’une durée de 80 000 à 100 000 ans), suivies par des périodes interglaciaires plus chaudes mais plus courtes (durée de 10 000 ans environ).

QUAND SE SONT PASSÉES LES DERNIÈRES PÉRIODES GLACIAIRES ET INTERGLACIAIRES ?

La dernière période interglaciaire a eu lieu il y a 120 000 ans. La dernière période glaciaire s’est déroulée il y a 18 000 ans. La température était alors 5 °C plus basse qu’au début des années 2000 (température moyenne actuelle de 15 °C). Le niveau de la mer était de 120 mètres inférieur à celui d’aujourd’hui.
Puis, il y a environ 12 000 ans, a débuté l’holocène, une époque marquée par un réchauffement climatique qui se poursuit encore en ce début du xxie siècle. Ce réchauffement a entraîné la fonte des énormes calottes de glace aux pôles et la disparition des mammouths (il y a environ 10 000 ans).
Il y a également eu une période très courte (du xve au xixe siècle) appelée le « petit âge de glace ». Durant cette période, la température a diminué de 1 °C en moyenne en Europe du Nord.

COMMENT LES HOMMES INFLUENT-ILS SUR LE CLIMAT ?

Les hommes influencent le climat par leurs activités polluantes : pollution atmosphérique due aux industries et aux transports (surtout les voitures).
Ces activités rejettent dans l’atmosphère des gaz appelés gaz à effet de serre. Ces gaz provoquent un effet de serre sur l’ensemble de la planète, ce qui fait augmenter la température moyenne de la Terre. Cette influence des hommes a commencé au début du xxe siècle (début de la période industrielle) et ne cesse d’augmenter.

QUELLES SONT LES CONSÉQUENCES DE L’ACTION DES HOMMES SUR LE CLIMAT ?

Au cours du xxe siècle, les observations des scientifiques ont indiqué une augmentation de 0,6 °C de la température moyenne de la planète. Le niveau des mers a également augmenté de 10 à 20 cm. Ces évolutions sont si rapides et si importantes qu’elles n’ont pu être causées que par les gaz à effet de serre rejetés par les industries et les véhicules.
Les années 1990 ont été les plus chaudes du xxe siècle. Et c’est l’année 1998 qui a été l’année la plus chaude de toutes.

QUELS SERONT LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES DANS LE FUTUR ?

Les scientifiques pensent que la température moyenne de la planète va augmenter de 1,8 à 4 °C d’ici la fin du xxie siècle (données les plus optimistes, issues d’un rapport réalisé en 2007 par le Groupe intergouvernemental sur l’évolution du climat — GIEC).
Si cela se vérifie, le niveau des mers va monter de 18 à 59 cm. Les phénomènes extrêmes (inondations, sécheresses, tornades) seront plus nombreux et plus puissants.
Même si les pollutions industrielles s’arrêtaient rapidement, le changement climatique en cours continuerait encore plusieurs dizaines d’années.

QUELLES LOIS ONT ÉTÉ ADOPTÉES POUR LIMITER CE CHANGEMENT DU CLIMAT ?

La conférence de Kyoto, qui s’est déroulée au Japon en 1997, a fixé une loi pour lutter contre le réchauffement climatique en cours. Cette loi impose une réduction des émissions des gaz à effet de serre dans l’atmosphère. Cette réduction devrait être de 5,2 % d’ici 2008-2012 (par rapport au taux de 1990).
Grâce à la signature de 141 pays, le texte de loi du traité de Kyoto est applicable depuis le 16 février 2005. Toutefois, les États-Unis n’ont toujours pas voté cette loi, alors qu’ils sont les premiers pollueurs de la planète.

  POUR ALLER PLUS LOIN  

→ le climat et la météo 
→ l’atmosphère  → l’effet de serre
→ la couche d’ozone
→ la pollution de l’air

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LE CHAMP MAGNÉTIQUE TERRESTRE

LE CHAMP MAGNÉTIQUE TERRESTRE

La Terre possède un champ magnétique que l’on appelle aussi champ géomagnétique. Il est dû aux mouvements de roches en fusion (le magma) à l’intérieur du noyau terrestre, qui se trouve au centre de la Terre.
Ces mouvements font que le globe terrestre se comporte comme un énorme aimant.

COMMENT LE CHAMP MAGNÉTIQUE TERRESTRE SE FORME-T-IL ?

Le magnétisme terrestre est lié au noyau qui se situe au centre de la Terre. Le champ magnétique n’est pourtant pas dû au fer qui compose le noyau, car le fer ne se comporte plus comme un aimant à la température où il se trouve au cœur de la Terre (jusqu’à 6 650 °C). Le magnétisme est provoqué par le mouvement du magma métallique dans le noyau externe (liquide) qui tourne autour du noyau interne (solide).
L’intensité du champ magnétique varie en fonction de l’endroit où l’on se trouve à la surface de la Terre. Il est par exemple plus faible au niveau de l’équateur. Le champ géomagnétique se mesure avec un instrument appelé magnétomètre ; son intensité moyenne est de 0,00005 T (teslas).

COMMENT PEUT-ON OBSERVER LE CHAMP MAGNÉTIQUE À LA SURFACE DE LA TERRE ?

Les hommes utilisent depuis longtemps des boussoles pour s’orienter à la surface du globe. Une boussole indique la direction des pôles magnétiques, qui ne correspondent pas aux pôles géographiques. Par exemple, le pôle nord magnétique est actuellement situé dans le nord du Canada, à plus de 1 500 km du pôle Nord géographique.
Une autre technique d’observation du champ magnétique terrestre consiste à observer les aurores polaires (phénomène lumineux spectaculaire dû aux collisions entre des particules très énergétiques provenant du Soleil et les molécules de gaz de l’atmosphère). Les aurores polaires se produisent aux pôles (Sud et Nord), où elles prennent la forme de vagues colorées qui suivent les lignes du champ magnétique terrestre.

COMMENT LE CHAMP MAGNÉTIQUE TERRESTRE A-T-IL ÉVOLUÉ DANS LE PASSÉ ?

Le champ magnétique du passé (ou paléomagnétisme) a beaucoup changé au cours des temps géologiques. La position des pôles magnétiques bouge en permanence, en fonction des variations du champ magnétique terrestre.
Il y a 500 millions d’années, le pôle nord magnétique était proche de l’île d’Hawaii dans l’océan Pacifique. Les géologues étudient ce phénomène grâce aux roches volcaniques qui conservent la trace du champ magnétique terrestre du passé.

LE CHAMP MAGNÉTIQUE TERRESTRE PEUT-IL S’INVERSER ?

Le champ magnétique terrestre s’est souvent inversé dans le passé. Cela veut donc dire que le pôle nord magnétique est passé au sud magnétique, et inversement. Ces inversions se produisent environ 5 fois par million d’années.
La connaissance de ces inversions a eu une grande influence sur les théories de la tectonique des plaques et de la dérive des continents qui expliquent la formation des montagnes, des volcans et des tremblements de terre.

À QUOI SERT LE CHAMP MAGNÉTIQUE TERRESTRE ?

Le champ magnétique se fait ressentir jusqu’à une très haute altitude, dans une région appelée magnétosphère (altitude supérieure à 1 000 km).
La magnétosphère protège la Terre du vent solaire (particules très énergétiques émises par le Soleil) puisqu’elle oriente le rayonnement solaire le long des lignes du champ magnétique terrestre. L’arrêt des particules solaires est plus efficace à l’équateur qu’au niveau des pôles (comme en témoigne l’existence des aurores polaires).
Le champ géomagnétique sert donc de bouclier naturel à la Terre.

  POUR ALLER PLUS LOIN  

→ la structure interne de la Terre  → les aimants et le magnétisme 
→ la tectonique des plaques 
→ la Terre 
→ l’atmosphère

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LE CÉNOZOÏQUE

LE CÉNOZOÏQUE

Le cénozoïque est une division des temps géologiques qui a commencé il y a 65 millions d’années et qui se poursuit encore de nos jours. Le cénozoïque est une ère. Dans l’échelle des temps géologiques, il suit l’ère secondaire.
Le cénozoïque rassemble deux périodes : le tertiaire et le quaternaire (dans laquelle nous nous trouvons). C’est une division choisie par les scientifiques assez récemment. En effet, auparavant, le tertiaire et le quaternaire étaient considérés comme deux ères distinctes, et non comme les deux périodes d’une même ère.

  POUR ALLER PLUS LOIN  

→ les temps géologiques 
→ les périodes du cénozoïque : le tertiaire – le quaternaire 
→ avant le cénozoïque : l’ère secondaire

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LE CARBONIFÈRE

LE CARBONIFÈRE

Le carbonifère est une division des temps géologiques qui s’étend de - 365 à - 290 millions d’années. C’est la cinquième période de l’ère primaire.
Dans l’échelle des temps géologiques, elle suit le dévonien et précède le permien.

LES FORÊTS SE TRANSFORMENT EN CHARBON

Au cours du carbonifère, les forêts sont périodiquement recouvertes par les eaux. Les plantes se décomposent et se transforment progressivement en charbon. C’est pour cette raison que les scientifiques ont baptisé cette période le carbonifère.

COMMENT LES CONTINENTS SE DISPOSENT-ILS AU CARBONIFÈRE ?

Au début du carbonifère, la plupart des continents se trouvent dans l’hémisphère Sud, sous l’équateur. Seule la Sibérie se trouve dans l’hémisphère Nord. Un vaste supercontinent, le Gondwana, couvre une vaste superficie centrée sur le pôle Sud.
Au cours du carbonifère, toutes les plaques continentales dérivent les unes vers les autres (elles se trouveront soudées ensemble à la période suivante, le permien). Ces mouvements provoquent la collision de certaines plaques entre elles. Elles sont à l’origine de la formation du Massif central et du début du soulèvement des Appalaches.

QUEL EST LE CLIMAT DU CARBONIFÈRE ?

Pendant la seconde moitié du carbonifère, le climat devient plus froid et plus sec. Les terres du Gondwana sont soumises à un cycle de glaciation.
En revanche, le climat des régions proches de l’équateur est chaud et humide. C’est le cas sur les terres qui correspondent aujourd’hui à l’Europe et à l’Amérique du Nord. Une végétation luxuriante se développe sous ce climat tropical.

QUELLES SONT LES PLANTES DU CARBONIFÈRE ?

Au carbonifère, la végétation est très uniforme sur la planète : on trouve les mêmes espèces à de nombreux endroits différents du monde. Les fougères, plantes terrestres sans fleurs ni graines, forment l’essentiel de la végétation. Elles forment de vastes forêts avec des prêles géantes et les premiers conifères, dont certains dépassent 30 mètres de haut.

QUELS SONT LES ANIMAUX DU CARBONIFÈRE ?

Les vastes forêts du carbonifère offrent un habitat propice à toutes sortes d’invertébrés. Sur le sol court une grande diversité d’insectes rampants. Les insectes volants sont aussi nombreux. Certaines libellules géantes mesurent jusqu’à 70 cm d’envergure ! Les forêts abritent aussi des araignées, des scorpions et des mille-pattes, dont certains atteignent 2 mètres de long. Les premiers mollusques terrestres, lointains parents de nos escargots actuels, font leur apparition.
Les amphibiens, apparus à la période précédente (le dévonien), continuent de se diversifier. Alors que nos crapauds actuels ne dépassent pas 20 cm de long, certains de ces amphibiens primitifs mesurent plusieurs mètres ! Cependant, ils ne sont plus les seuls vertébrés à habiter la terre ferme : dans les souches des arbres se cachent les premiers reptiles, à l’allure de petits lézards.

  POUR ALLER PLUS LOIN 

→ les temps géologiques
→ l’ère secondaire 
→ avant le carbonifère : le dévonien  → après le carbonifère : le permien

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LE CAMBRIEN

LE CAMBRIEN

Le cambrien est une division des temps géologiques qui s’étend de - 545 millions d’années à - 510 millions d’années. C’est la première période de l’ère primaire.
Dans l’échelle des temps géologiques, le cambrien suit le précambrien (un très vaste intervalle de temps qui commence avec la formation de la Terre, il y a 4,6 milliards d’années) et précède l’ordovicien.

COMMENT LES CONTINENTS SE DISPOSENT-ILS AU CAMBRIEN ?

Au début du cambrien, il existe un gigantesque supercontinent, la Pannotia. Ce continent se fragmente progressivement en trois blocs principaux :
→ le plus grand, appelé Gondwana, regroupe ce qui deviendra l’Amérique du Sud, l’Afrique, l’Antarctique, l’Australie, l’Inde et le sud de l’Europe ;
→ la Laurentia réunit les territoires correspondant à l'Amérique du Nord, à l’Écosse et au Groenland ;
→ la Sibéria correspond à la partie nord de l’Asie.
À la fin du cambrien, la majorité de ces terres émergées est située sous les tropiques ou dans l’hémisphère Sud. Les territoires qui correspondent à l’Espagne et au Portugal actuels se trouvent à 13 000 km de la position qu’ils occupent aujourd’hui !

À QUOI RESSEMBLE LE CLIMAT ?

La fin du précambrien (il y a environ 600 millions d’années) a été marquée par une terrible glaciation. Au cambrien au contraire, le climat se réchauffe progressivement.
À la fin du cambrien, les températures moyennes sont très supérieures aux valeurs actuelles. Les glaces fondent, ce qui provoque une montée générale du niveau des eaux. Une grande partie des continents est recouverte par des mers chaudes et peu profondes, très favorables au développement de la vie.

QUELS SONT LES ANIMAUX DU CAMBRIEN ?

Au cambrien, la vie n’a pas encore commencé à coloniser la terre ferme. En revanche, la présence d’oxygène et le réchauffement du climat conduisent à une véritable explosion de la vie marine. Des organismes dotés d’un squelette externe rigide (carapace ou coquille) apparaissent.
Les grands groupes d'animaux marins, comme les arthropodes (animaux à pattes articulées), les mollusques (animaux à corps mous) ou les échinodermes (ancêtres des oursins et des étoiles de mer) continuent de se développer.

Les arthropodes

Chez les arthropodes (invertébrés à carapace et à pattes articulées), les espèces les plus diversifiées et les plus nombreuses sont les trilobites. Ces invertébrés doivent leur nom à leur corps divisé en trois parties bien distinctes. Les crustacés, ancêtres des crabes et des homards que nous connaissons aujourd'hui, sont également présents dans toutes les mers.

Les mollusques

De nombreux mollusques existant encore de nos jours apparaissent au cambrien. C’est le cas des gastéropodes (ancêtres des escargots actuels) et des bivalves, encore très répandus aujourd’hui (les huîtres, par exemple).

Les premiers poissons

Les premiers poissons qui apparaissent à la fin du cambrien sont considérés comme les ancêtres des vertébrés. Ils sont dotés d’un squelette interne (la colonne vertébrale) qui leur permet de se déplacer plus facilement, mais ils n’ont pas de mâchoire. Pour se nourrir, ils avalent de l’eau et filtrent le plancton grâce à leurs branchies.

  POUR ALLER PLUS LOIN

→ les temps géologiques 
→ l’ère primaire 
→ avant le cambrien : le précambrien 
→ après le cambrien : l’ordovicien

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L'ATMOSPHÈRE

L'ATMOSPHÈRE

L’atmosphère est une immense couche de gaz et de poussières qui enveloppe le globe terrestre.

LA COMPOSITION DE L’ATMOSPHÈRE TERRESTRE

Les trois principaux gaz de l’atmosphère (sans tenir compte de la vapeur d’eau) sont l’azote (78,1 %), l’oxygène (20,9 %) et l’argon (0,9 %). Beaucoup d’autres gaz sont présents dans l’atmosphère, mais en quantités extrêmement faibles : le dioxyde de carbone, le néon, l’hélium, le krypton, l’hydrogène, le xénon et l’ozone. Il y a aussi de la vapeur d’eau dans l’atmosphère : entre 1 % (vers les pôles) et 4 % (vers l’équateur).
Par ailleurs, différents types de fines particules (appelées aérosols) sont aussi en suspension dans l’air : poussières provenant de volcans, grains de sable et de sel, pollens, gaz polluants rejetés par les industries, etc. Ces aérosols circulent dans les basses couches de l’atmosphère.

LES DIFFÉRENTES COUCHES DE L’ATMOSPHÈRE TERRESTRE

L’atmosphère est épaisse d’environ 10 000 km. Mais 99 % de sa masse se trouve dans les 30 premiers kilomètres. L’atmosphère est divisée en 5 couches superposées. Chacune de ces couches a des propriétés différentes (épaisseur, température, pression). Depuis la surface de la Terre, ces couches sont :
La troposphère

La troposphère est la couche la plus proche de la surface de la Terre. Sa température diminue de 6,5 °C par km d’altitude. Son épaisseur moyenne est de 13 km. Sa limite supérieure s’appelle la tropopause (température d’environ - 60 °C).
La masse de la troposphère représente 80 % de la masse totale de l’atmosphère, alors que son volume ne représente que 1,5 % du volume total. C’est dans la troposphère que les phénomènes météorologiques (précipitations, tornades, éclairs, etc.) se déroulent.
C’est également là que s’accumulent les gaz polluants issus des activités humaines (industries, transports). Lorsqu’on parle de pollution atmosphérique, il s’agit donc principalement de la pollution de l’air de la troposphère.

La stratosphère

La stratosphère est une couche qui monte jusqu’à une altitude de 50 km (appelée stratopause), où la température est proche de celle de la surface terrestre. La température augmente progressivement dans la stratosphère car la couche d’ozone absorbe le rayonnement solaire (entre 20 et 30 km d’altitude). Le célèbre trou de la couche d’ozone se situe également dans cette couche.

La mésosphère

La mésosphère se situe entre 50 et 80 km d’altitude. La température diminue jusqu’à – 140 °C au niveau de la cime de la mésosphère (appelée mésopause). C’est dans cette couche que les météores brûlent et forment les étoiles filantes.

La thermosphère

La thermosphère s’étend entre 80 et 600 km d’altitude. Les molécules d’air deviennent très rares. Les températures sont très élevées (jusqu’à 1 200 °C). C’est dans la thermosphère que se produisent les aurores polaires (les aurores boréales dans l’hémisphère Nord et les aurores australes dans l’hémisphère Sud).

L’exosphère

L’exosphère s’étend jusqu’à 10 000 km d’altitude, là où s’arrête l’atmosphère et où commence l’espace. C’est dans cette zone que gravitent les satellites artificiels.

LES MOUVEMENTS DE L’AIR DANS L’ATMOSPHÈRE

Le mouvement global de l’air sur la Terre est appelé circulation générale de l’atmosphère. Ces mouvements de masses d’air se déroulent dans la troposphère (altitude inférieure à 13 km). Ils sont dus aux différences de température qui existent entre les pôles et l’équateur. L’air (chaud et humide) monte à l’équateur, puis se dirige vers les pôles à très haute altitude. Aux pôles, l’air (devenu froid et sec) descend et revient à l’équateur à plus basse altitude. Ce cycle forme une cellule de Hadley. Ce mouvement global de l’air est toutefois influencé par la circulation générale des océans et par le relief.
Les mouvements de l’air peuvent être connus en mesurant la pression atmosphérique, c’est-à-dire le poids de l’atmosphère en un lieu donné. Ces variations permettent de savoir le temps qu’il fait chaque jour. Cette mesure se fait avec un baromètre. La pression de référence, mesurée au niveau de la mer, est égale à 1 013 hPa (hectopascals). Les régions où la pression est plus forte (proche de 1 040 hPa) sont des zones de haute pression (appelées anticyclones), qui correspondent à du beau temps. Les régions où la pression est plus faible (proche de 970 hPa) sont des zones de basse pression (appelées dépressions), qui correspondent à du mauvais temps.

L’ORIGINE ET L’ÉVOLUTION DE L’ATMOSPHÈRE TERRESTRE

L’atmosphère terrestre a évolué de manière continue depuis la naissance de la Terre (il y a environ 4,6 milliards d’années). L’atmosphère était d’abord constituée d’hydrogène et d’hélium ; mais ces gaz très légers se sont rapidement échappés dans l’espace en raison de la faible gravité (force d’attraction) de la Terre.
La première véritable atmosphère (composée principalement de dioxyde de carbone, d’azote et de vapeur d’eau) s’est formée grâce aux éruptions volcaniques. À cette époque en effet, la Terre était recouverte de volcans très actifs, qui ont éjecté d’énormes quantités de gaz de l’intérieur de la Terre. Plus de 80 % de cette atmosphère se sont constitués durant les 150 premiers millions d’années après la formation de la Terre.
La Terre s’est ensuite refroidie et une grande partie de la vapeur d’eau de l’atmosphère s’est condensée (passage de l’état de gaz à l’état liquide) : des pluies diluviennes se sont alors abattues sur Terre et ont formé les océans.
Au cours des deux milliards d’années suivants, de l’oxygène est apparu dans l’atmosphère grâce à l’activité d’organismes marins (bactéries et algues) pratiquant la photosynthèse (en effet, au cours de la photosynthèse, de l’oxygène est produit et rejeté dans le milieu). Il a encore fallu deux milliards d’années avant que l’oxygène se trouve en quantité suffisante dans l’atmosphère pour former une couche d’ozone en mesure de protéger la Terre des rayons ultraviolets du Soleil. Cela a permis aux êtres vivants de sortir des océans, il y a environ 440 millions d’années.

L’ATMOSPHÈRE DES AUTRES PLANÈTES DU SYSTÈME SOLAIRE

D’autres planètes du Système solaire possèdent une atmosphère, mais leur composition chimique est très différente de celle de la Terre. Les planètes plus proches du Soleil (Vénus, Mars) ont une faible couche atmosphérique, composée à 90 % de dioxyde de carbone. Les planètes plus éloignées du Soleil (Jupiter, Saturne, Uranus, Neptune) ont une atmosphère plus épaisse, composée principalement d’hydrogène et d’hélium.
Pour déterminer la composition chimique de l’atmosphère de ces planètes, deux méthodes sont utilisées : l’analyse depuis la Terre des rayonnements émis par ces planètes ou l’envoi de sondes spatiales directement sur les planètes étudiées.

  POUR ALLER PLUS LOIN  

→ la Terre 
→ la pollution de l’air 
→ la couche d’ozone 
→ l’effet de serre 
→ le cycle de l’eau
→ la météo et le climat

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LES DISTANCES ASTRONOMIQUES

LES DISTANCES ASTRONOMIQUES

Les distances astronomiques sont les distances utilisées en astronomie pour effectuer des mesures (longueur, orbite, dimension) entre les différents corps de l’Univers (étoiles, planètes, astéroïdes, etc.).
Les distances astronomiques sont extrêmement grandes. Par exemple, la distance moyenne entre la Terre et le Soleil est d’environ 150 000 000 km. Les astronomes ont inventé des unités de mesure beaucoup plus simples pour faciliter l’écriture des distances.

QU’EST-CE QUE L’UNITÉ ASTRONOMIQUE ?

L’unité astronomique (notée UA) est l’unité de base qui sert à mesurer les distances au sein du Système solaire. La valeur d’une unité astronomique est égale à la distance entre la Terre et le Soleil : soit 1 UA = 150 millions de km environ. Par exemple, la planète naine Pluton, qui se situe aux confins du Système solaire, se trouve à 39,5 UA du Soleil.

QU’EST-CE QU’UNE ANNÉE-LUMIÈRE ?

Une année-lumière (notée al) est la distance que parcourt la lumière dans le vide en une année. Étant donné que la lumière se déplace dans le vide à la vitesse d’environ 300 000 km/s, 1 année-lumière est égale à environ 10 000 milliards de km. Cette unité est donc utilisée pour mesurer de très grandes distances dans l’Univers, bien au-delà du Système solaire.
Par exemple, l’étoile la plus proche du Soleil (Proxima du Centaure) se trouve à 4,23 al (soit environ 266 490 UA, ou encore 40 000 milliards de km). Les galaxies les plus proches de la nôtre (la Voie lactée) se trouvent à 300 000 al. La dimension de l’Univers est estimée à 15 milliards d’années-lumière, selon la théorie du big bang.

COMMENT MESURE-T-ON LES DISTANCES DES ÉTOILES ?

Les astronomes utilisent principalement trois méthodes pour déterminer les distances des étoiles :
– la mesure de la parallaxe annuelle, qui est l’angle sous lequel on voit une étoile depuis l’orbite terrestre ; la distance entre cette étoile et la Terre est égale à l’inverse de l’angle mesuré ; cette vieille méthode n’est applicable que pour les étoiles proches ; 1 parsec (noté pc) correspond à la distance d’une étoile dont la parallaxe est de 1 seconde de degré ; par ailleurs, 1 pc = 3,26 al ;
– la mesure de l’éclat apparent d’une étoile, qui décroît avec la distance ; par exemple, une étoile située deux fois plus loin qu’une autre a un éclat apparent quatre fois plus faible ; si sa luminosité absolue est connue à partir d’une étoile de référence, les astronomes peuvent alors en déduire sa distance ;
– la mesure du spectre des objets, qui permet d’étudier le signal émis par les étoiles ; par exemple, un décalage du spectre vers le rouge (par effet Doppler) signifie que l’étoile s’éloigne de nous ; cette méthode permet de mesurer la distance d’étoiles très éloignées.

  POUR ALLER PLUS LOIN 

→ l’Univers 
→ le Système solaire
→ les étoiles 
→ la vitesse de la lumière
→ le spectre électromagnétique

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DROIT DE VIVRE EN FAMILLE

DROIT DE VIVRE EN FAMILLE

« Même si vous êtes pauvre, vous avez le droit de vivre avec votre famille. »

Partout dans le monde, l’extrême pauvreté sépare parents et enfants. Or, la famille représente un repère fondamental pour toutes les personnes qui vivent dans la misère, c’est le lieu ultime de résistance à la misère. En effet, la famille porte l’espoir d’un lendemain meilleur pour les parents et les enfants.

La famille est le premier cercle de sécurité d'un enfant. C'est le premier qu'il connait mais c'est aussi celui dans lequel il doit se sentir le plus en sécurité. La famille et en particulier les parents sont le premier rempart de l'enfant contre la violation de ses droits et de son intégrité. Le droit de l'enfant à avoir une famille est clairement énoncé dans la convention internationale des droits de l'enfant.
'Article 9 de la Convention Relative aux Droits de l'Enfant statuant sur le droit de l'enfant de ne pas être séparé de ses parents se décline en différents points :

Il s'agit d'abord de l'impérieuse nécessité pour l'enfant d'être gardé auprès de ses parents le plus que possible, nonobstant certaines situations d'exception (décision judiciaire confiant la garde à l'un des deux parents, famille dysfonctionnelle, migration ou emprisonnement des parents ) où dans l'intérêt supérieur de l'enfant, il peut être placé en dehors du milieu familial d'origine.

Et ensuite, la garantie du maintien des liens familiaux lorsque la séparation avec les deux ou avec l'un des deux parents même dans le cadre de situations extrêmes (telles l'emprisonnement, l'exil, l'expulsion, la mort...) s'imposent.

Dès lors, l'évocation récurrente de l'élément familial au niveau de ces trois textes évoqués permet de conclure au caractère fondamental de la famille dans l'évolution même de l'enfant et dans le devenir de la société. A la famille revient également le devoir de protection, de soins affectifs, sanitaires, d'obligation morale et matérielle à l'endroit de l'enfant, dont la subsistance, la détermination du domicile de l'enfant, entre autres.

Entre autres situations identifiées comme favorisant la rupture des liens familiaux figurent la domesticité, le trafic, l'implication dans les groupes armés, l'incarcération de l'enfant ou de ses parents, la séparation suite aux catastrophes naturelles, le placement en orphelinat, le refoulement sur le territoire d'origine de migrants clandestins sans leurs enfants.

Ces situations ne sont pas sans conséquences sur l'enfant puisqu'elles génèrent trop souvent la maltraitance, les sévices physiques, le rejet, les abus sexuels, la négligence, voire une précarité accrue. Par ailleurs, elles sapent l'univers psychique et physique de l'enfant, amenuisent ses potentialités et pèsent lourd sur son futur en tant qu'être à part entière, citoyen en devenir.

La Convention des Nations Unies sur les droits de l’enfant
- Le préambule : « Convaincus que la famille, unité fondamentale de la société et milieu naturel pour la croissance et le bien-être de tous ses membres et en particulier des enfants, doit recevoir la protection et l’assistance dont elle a besoin pour pouvoir jouer pleinement son rôle dans la communauté »
- Le préambule : "La Convention proclame le rôle de la famille dans la vie des enfants : les parents sont les premiers responsables en matière de soins, de protection et de conseils à donner aux enfants. L’État leur accorde une aide appropriée pour remplir cette responsabilité."

L’ÉGALITÉ DE RÉMUNÉRATION

la femme a le droit d'obtenir un salaire égal à celui de l'homme pour un travail égal.

ARTICLE 15 : Charte Africaine des droits de l'homme
Toute personne a le droit de travailler dans des conditions équitables et satisfaisantes et de percevoir un salaire égal pour un travail égal.

Tout employeur est tenu d’assurer, pour un même travail ou un travail de valeur égale, l’égalité de rémunération entre les femmes et les hommes : ce principe interdit toute discrimination de salaire fondée sur le sexe. Tous les employeurs et tous les salariés sont concernés, qu’ils relèvent ou non du Code du travail. Les salariés du secteur public sont donc également visés.

A SAVOIR

Dans les entreprises où sont constituées une ou plusieurs sections syndicales d’organisations représentatives et où a été désigné au moins un délégué syndical, l’employeur engage chaque année, une négociation sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes qui porte, entre autre, sur les objectifs et les mesures permettant d’atteindre l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, notamment en matière de suppression des écarts de rémunération. En l’absence d’accord prévoyant de telles mesures, la négociation annuelle sur les salaires effectifs porte également sur la programmation de mesures permettant de supprimer les écarts de rémunération et les différences de déroulement de carrière entre les femmes et les hommes.
Qui est concerné ?

Tous les employeurs et tous les salariés sont concernés, qu’ils relèvent ou non du Code du travail. Les salariés du secteur public sont donc également visés.

Qu’entend-on par rémunération ?

Il s’agit de toutes les sommes payées directement ou indirectement, en espèces ou en nature au salarié en raison de son emploi.

La notion de rémunération englobe ainsi le salaire de base et tous les autres avantages et accessoires (primes, bonus, gratifications, avantages en nature…), quelle qu’en soit l’origine : accord collectif (convention collective, accord d’entreprise), usage de l’entreprise, décision de l’employeur.
Les différents éléments composant la rémunération doivent être établis selon des normes identiques pour les femmes et les hommes : ainsi, les catégories et les critères de classification et de promotion professionnelles ainsi que toutes les autres bases de calcul de la rémunération, notamment les modes d’évaluation des emplois, doivent être communs aux salariés des deux sexes. L’inspecteur du travail peut exiger communication des différents éléments qui concourent à la détermination des rémunérations dans l’entreprise, notamment de ces normes, catégories, critères et bases de calcul.

Qu’est-ce qu’un travail de valeur égale ?

C’est un travail qui exige des salariés un ensemble comparable de connaissances professionnelles ou de capacités.
Les connaissances peuvent être validées par un titre, un diplôme ou une pratique professionnelle.
Les capacités peuvent découler de l’expérience acquise, des responsabilités ou de la charge physique ou nerveuse liées au poste de travail.
L’ensemble des critères doit être pris en compte et non un seul élément.

Comment contrôler l’égalité de rémunération ?

Les inspecteurs du travail ou, le cas échéant, les autres fonctionnaires de contrôle assimilés sont chargés, dans le domaine de leurs compétences respectives, concurremment avec les officiers et agents de police judiciaire, de constater les infractions aux dispositions relatives à l’égalité de rémunération entre les femmes et les hommes.

En cas de litige devant le conseil de prud’hommes concernant une inégalité de salaire entre femme et homme, le ou la salarié(e) présente les éléments de fait laissant supposer l’existence d’une discrimination puis, au vu de ces éléments, l’employeur doit prouver que sa décision est justifiée par des éléments objectifs étrangers à toute discrimination.

Si la discrimination est établie, deux types de sanctions sont prévus :

des sanctions civiles : toute disposition figurant dans un contrat de travail, une convention collective, un accord d’entreprise ou une décision de l’employeur et qui ne respecte pas le principe d’égalité de salaire pour un travail égal ou de valeur égale est nulle de plein droit. La rémunération la plus élevée remplace automatiquement celle qui est annulée.
Le conseil de prud’hommes est compétent pour examiner la demande du salarié ;

des sanctions pénales, selon l’une ou l’autre des infractions commises :
peine d’emprisonnement d’un an ou plus et/ou d'amendes.

ABUS DE DROIT

  Abus de droit

1- PRÉSENTATION

L'abus de droit, un usage abusif d’un droit, le détournant de sa finalité.
L’abus de droit est une notion juridique , notamment associée au droit moral qui permet de sanctionner tout usage d’un droit(ou de clauses abusives) qui dépasse les bornes de l’usage raisonnable de ce droit.
La loi attribue des droits aux particuliers. Les titulaires de ces droits peuvent en user, en principe librement. La doctrine classique énonce que ne lèse personne celui qui use de son droit. Cependant, cet adage n’a pas une valeur absolue, car « aux hommes de mauvaise foi », point d’indulgence : il est alors interdit d’abuser de son droit.
La question est donc de savoir si l’exercice d’un droit qui entraîne pour autrui un dommage permet à l’auteur de ce dommage de se retrancher derrière son droit pour repousser l’action en réparation.
Il est presque unanimement admis que tout exercice d’un droit n’est pas a priori abusif. Certains ont même pu soutenir que la notion de droit et celle d’abus étaient antinomiques au motif que le droit cesserait là où l’abus commence. Dès lors l’acte dit abusif devrait être qualifié d’illégal, cette dernière notion étant différente de celle d’abus. Doctrine et jurisprudence ont pourtant mis en évidence des modalités d’exercice d’un droit, qui, sans être à proprement parler illégales, méritent la qualification d’abusives. Cette construction essentiellement jurisprudentielle souligne qu’il n’existait pas dans la législation française de dispositions sanctionnant l’abus de droit de manière générale. L’empreinte législative de cette notion se résume à quelques textes spéciaux dont on peut se demander s’ils retiennent une conception utilitaire de cette notion.

2- LE CRITÈRE DE L’ABUS DE DROIT

Pour les tribunaux, l’abus de droit apparaît d’abord comme le moyen de réparation des conséquences dommageables de fautes commises par, ou à l’occasion de l’exercice d’un droit. En droit civil, l’abus est révélé par l’exercice d’un droit sans intérêt pour soi-même et dans le seul dessein de nuire à autrui, ou, selon un autre critère, à exercer ce droit en méconnaissance de ses devoirs sociaux : c’est l’exercice inutile et sans profit d’un droit qui mérite le qualificatif d’abusif.
Ce faisant, le juge, par le truchement de l’abus de droit établit un contrôle, plus ou moins rigoureux, sur l’utilisation des droits. Ainsi l’abus de droit a-t-il été pendant longtemps l’instrument de contrôle de droit de congédiement, et partant du pouvoir de l’employeur. L’absence de cause réelle et sérieuse aujourd’hui suffit à caractériser l’abus de droit de licenciement.

3- ORIGINE : ABUS DE DROIT DE PROPRIÉTÉ FONCIÈRE

Historiquement, c’est le droit de propriété qui est à l’origine de la théorie de l’abus de droit. Il est important de relever le domaine d’élection de cette théorie dans la mesure où le Code civil de 1804 fait du droit de propriété un droit absolu, et a priori comme tel insusceptible d’être exercé dans des conditions abusives. Aujourd’hui, ce contentieux a diminué sous l’effet du développement du régime juridique des inconvénients anormaux de voisinage. La théorie des troubles du voisinage se distingue de celle de l’abus de droit, puisqu’elle permet de faire condamner à réparation celui qui a causé un préjudice à son voisin alors même que ce trouble serait inhérent à une activité licite et qu’aucune faute ne pourrait être reprochée à celui qui le cause. La voie des inconvénients anormaux de voisinage est plus aisée que celle de l’abus de droit de propriété qui exige que soit rapportée la preuve de l’intention de nuire.

4- LES DOMAINES DE MISE EN ŒUVRE DE LA THÉORIE DE L’ABUS DE DROIT.

Une autre sphère marquante d’application de l’abus de droit est celle des contrats. Ainsi, malgré le principe de liberté contractuelle, certains refus de contracter sont tenus pour abusifs. Par exemple, le refus de renouveler un contrat venu à expiration est qualifié d’abusif, lorsqu’on a par des attitudes non équivoques laissé entrevoir un renouvellement.
C’est aujourd’hui l’abus de droit d’agir en justice qui constitue le domaine privilégié de l’application de la théorie de l’abus de droit. Elle est apparue comme un moyen de freiner les ardeurs procédurières et, par conséquent, comme un instrument de maniement susceptible de participer à la bonne administration de la justice. Il en résulte la condamnation des actions téméraires et vexatoires, ou du recours à des moyens dilatoires à seule fin de retarder l’issue d’un procès. Le nouveau code de procédure civile a d’ailleurs entériné cette attitude prétorienne en édictant des textes sanctionnant expressément diverses hypothèses d’abus du droit d’agir en justice.

5- SANCTION DE L’ABUS DE DROIT

En matière contractuelle, l’abus de droit est très largement sanctionné. La rupture des pourparlers est abusive lorsqu’elle est animée par une intention de nuire, lorsqu’elle s’opère de mauvaise foi ou avec une légèreté blâmable. De même, le refus de contracter est parfois legalement prohibé. Tel est le cas du refus de vente ou du refus de contracter pour certaines professions jouissant d’un monopole.
Si l’abus de droit a causé un préjudice, la victime a droit à réparation. En général celle-ci sera pécuniaire. Cependant, la compensation peut se faire par des moyens plus appropriés, tels que la réparation en nature.

LES MUTINERIES PERPÉTRÉES EN CÔTE D'IVOIRE

En Côte d’Ivoire, la fermeté face aux mutins réclamant « l’argent promis »

Ex-rebelles intégrés dans l’armée, les mutins réclament le paiement de primes promises par le gouvernement après les mutineries de début janvier.
Des tirs en l’air résonnent par intermittence. Parfois en rafales. Des passants se mettent à courir. Calfeutrés dans leurs bureaux des grandes tours administratives du quartier du Plateau d’Abidjan, les employés attendent l’accalmie.
Vendredi 12 mai au matin, des petits groupes de militaires bloquaient les routes jouxtant le camp militaire Gallieni où siège l’état-major des armées. Kalachnikovs à la main, ils ne décoléraient pas.
« On nous a trahis ! » enrage un mutin en treillis, bandeau sur la tête. Derrière lui, un homme passe avec un lance-roquettes. « Le président nous avait promis l’argent et maintenant, il nous dit que c’est impossible », reprend le soldat, « ça ne se passera pas comme ça ! ».
Autour de lui, devant l’entrée principale du vaste camp, une quinzaine de mutins, exigeant l’anonymat, assurent avoir été surpris jeudi en regardant les images de la télévision nationale. Lors d’une cérémonie diffusée en différé, le sergent Fofana, présenté comme le porte-parole des militaires qui s’étaient mutinés en janvier, assurait alors au président que ceux-ci renonçaient au complément de primes promises à l’époque. L’accord concernait 8 400 soldats, des ex-rebelles du Nord, soutiens d’Alassane Ouattara lors de son accession au pouvoir en 2011.
« Un poignard dans le dos »
Les autorités s’engageaient, pour leur part, à améliorer les conditions de logement et accélérer l’avancement des soldats. « Nous prenons l’engagement solennel de nous ranger et de nous mettre aux ordres de la République », ajoutait le sergent avant d’exécuter un salut militaire au chef d’Etat.
« Nos délégués nous ont planté un poignard dans le dos », réagit un mutin. Sa colère est alimentée par une rumeur. Un texto circule de téléphone en téléphone affirmant que les représentants des mutins ont touché de l’argent pour céder. Une accusation invérifiable.
« Moi, j’ai bien reçu en janvier les premiers 5 millions de francs CFA [7 600 euros], mais les autres 7 millions devaient commencer à être versés ces jours-ci », tonne un mutin. Il sort son portable, et montre à l’écran la photo d’un terrain en chantier. « Regardez, je fais construire une maison avec trois chambres et un salon, où vais-je trouver l’argent nécessaire si on ne me donne pas le reste de ma prime ? »
Un mouvement dans tout le pays.
A ses côtés, un de ses camarades opine du chef : « Nous sommes plusieurs à avoir pris des crédits pour acheter une moto ou une voiture, j’ai même promis à mes parents de leur offrir un voyage à La Mecque. » A l’abri derrière un mur, un habitant maudit ces « soldats trop gourmands » : « Ils ne se rendent pas compte que leurs 5 millions, c’est déjà beaucoup ». Presque la moitié de la population ivoirienne vit toujours sous le seuil de pauvreté.
Les démonstrations de colère des mutins ne se cantonnent pas qu’à la capitale économique ivoirienne. A Bouaké, deuxième ville du pays et épicentre des mutineries de janvier, des soldats sont sortis de leurs casernes. La grogne touche alors aussi Man, Korhogo et Odienné. Quelques blessés grave signalés.
En milieu de journée à Abidjan, des membres de la garde républicaine, à bord de pick-up, approchent de l’entrée du camp. De vives discussions s’ensuivent avec les mutins qui tirent de nouveau en l’air. Les loyalistes rebroussent chemin. Dans l’après-midi, après un conseil national de sécurité convoqué d’urgence par Alassane Ouattara, les autorités affichent leur fermeté. Des forces de sécurité en nombre plus conséquent rentrent sans grande difficulté dans le camp.
« Wattao [commandant de la garde républicaine] est venu, il nous a dit de laisser les armes et de rentrer chez nous », raconte un rebelle, confirmant les dires d’un autre soldat. Les mutins se dispersent, le calme revient alors au Plateau. Dans le reste de la ville, les Abidjanais avaient continué à vaquer normalement à leurs occupations.
Appel au calme
Dans la soirée, lors d’une allocution télévisée, le chef d’état-major des armées s’est montré inflexible. « Tout militaire se livrant à des actes répréhensibles s’expose à des sanctions disciplinaires sévères telles que prévues par le règlement », déclare le général Touré Sekou. Lançant « un appel au calme », il a regretté que ces mutins, « se désolidarisant de leurs camarades et ainsi de l’ensemble de leurs frères d’armes, aient entrepris de perpétrer des actes peu honorables de défiance à l’autorité ».
Pour Arthur Banga, spécialiste des armées à l’université Félix Houphouët-Boigny d’Abidjan, cette grogne ne concerne qu’« une minorité d’irréductibles dont le mouvement manquait de coordination ». « Le gouvernement négociait depuis janvier le renoncement des mutins au reliquat de leurs primes, affirme le chercheur, car il s’est rendu compte que sa promesse initiale était catastrophique pour les finances de l’Etat et qu’elle poussait d’autres groupes, comme les fonctionnaires, à réclamer eux aussi des bonus. »
Jeudi soir, le président Ouattara avait rappelé que la Côte d’Ivoire traversait « des moments très, très difficiles ». Il précisait que la chute du prix du cacao, dont le pays est le premier producteur mondial, avait grevé le budget de l’Etat de « près de 1 milliard d’euros ». Confiant, il affirmait alors : « Je suis sûr que vous serez des militaires exemplaires (…), que votre loyauté à l’égard de la Nation ne fera plus jamais défaut. »
Si le calme régnait à Abidjan samedi à la mi-journée, il n’en était pas de même à Bouaké. Des soldats mutins contrôlaient l’accès des quatre entrées de la ville. Dans le centre, les magasins ont préféré rester fermés. « Il y a eu quelques tirs en l’air sporadiques, confirme un mutin joint au téléphone. Nous n’en voulons pas à la population, nous voulons simplement que le président respecte sa parole donnée. »
A l’issue d’une réunion tenue tard vendredi, le groupe de soldats mutins a décidé de poursuivre son mouvement. « S’ils veulent nous radier de l’armée, qu’ils le fassent, tempête un autre mutin. Ça fait partie de la vie d’un homme, mais nous sommes prêts à tout. » Puis de conclure, menaçant : « Les traîtres, nous leur ferons la peau, on se connaît. »

AFFAIRE À SUIVRE...!

Woooohh c'est Magnifique ça !

PEUT-ON DESIGNER UNE PERSONNE POUR S'OCCUPER DE SON ENFANT APRÈS SON DÉCÈS ?

Peut-on désigner une personne pour s'occuper de son enfant après son décès ?

Oui, vous pouvez désigner une personne de votre choix (un tuteur) afin qu'après votre décès, elle s'occupe de votre enfant jusqu'à sa majorité.

Vous pouvez désigner le tuteur partestament ou par une déclaration spéciale devant notaire

En cas de décès, la situation varie selon si l'enfant a ses 2 parents ou un seul.

L'enfant a ses 2 parents

* Décès d'un seul des parents 

Si un seul des parents décède, l'autre parent devient automatiquementadministrateur légal.

S'il craint de décéder avant la majorité de son enfant, il peut désigner quelqu'un pour s'en occuper après son décès, par testament ou déclaration spéciale devant notaire.

* Décès des 2 parents lors du même événement

En cas de décès des 2 parents lors du même événement, une tutelle est ouverte.

Si les parents ont désigné un tuteur (en principe, ils se sont mis d'accord pour la même personne), ce choix s'impose au conseil de famille sauf s'il est contraire à l'intérêt de l'enfant.

Toutefois, la personne désignée par les parents n'est pas obligée d'accepter la tutelle. Il est donc préférable d'avoir eu son accord au préalable.

L'enfant n'a qu'un seul parent

En cas de décès du parent, une tutelle est ouverte.

Si le parent a désigné un tuteur, ce choix s'impose au conseil de famille sauf s'il est contraire à l'intérêt de l'enfant.

Toutefois, la personne désignée par le parent n'est pas obligée d'accepter la tutelle. Il est donc préférable d'avoir eu son accord au préalable.

COMMENT FAIRE SI J'ORGANISE MA SUCCESSION ?

J'organise ma succession

Je veux qu'après mon décès, la protection de mes proches et la gestion de mes biens soient assurées conformément à mes souhaits. À cet effet, je m'informe sur les règles générales de succession auxquelles je ne peux pas me soustraire. Je définis ainsi mes possibilités d'action. Je décide ensuite à qui je veux transmettre quels biens, de mon vivant ou à mon décès, sous quelles conditions et dans quelles proportions.

Évaluer la future succession (actif successoral)

J'évalue la valeur des biens que je possède en propre et qui constitueront l'actif brut successoralentrant dans la succession après mon décès.

J’intègre dans ce calcul, en plus de mes biens immobiliers, objets mobiliers, bijoux et véhicules :

les comptes bancaires sur lesquels j'ai des droits,les livrets d'épargne à mon nom,mes placements boursiers et monplan d'épargne entreprise, mes créances, et, si je suis toujours actif, la valeur de mon plan d'épargne retraite collective.

À l'inverse, j'exclus de ce calcul :

les sommes inscrites sur uncontrat d'assurance-vie,le capital décès versé à mes ayants droit si je suis salarié du privé ou au fonctionnaire,les immeubles soumis à tontine ,les immeubles pour lesquels je ne dispose que d'un usufruit intransmissible (logements vendus en viager ou occupés au titre de veuf ou veuve, notamment).

Je déduis les dettes dont je suis seul responsable et dont le remboursement par une compagnie d'assurance n'est pas garanti en cas de décès. 

Je peux devoir ainsi déduire de l'actif de la succession :

un crédit à la consommation,un prêt sur gage,un prêt viager hypothécaire,un prêt conclu avec un particulier.

Je déduis aussi les frais de mes obsèques.

J'obtiens alors la valeur prévisible del'actif net successoral.

Prévoir le partage

Je définis la part de l'actif net successoral que je peux transmettre librement à qui je veux, tout en respectant mes engagements familiaux.

J'apporte une attention particulière aux différentes règles qui s'appliquent :

en présence de descendants(enfants, petits-enfants...),ou en l'absence de descendants.

Je m'informe sur les possibilités dérogatoires offertes par la conclusion d'un pacte successoral.

Si j'ai acquis un logement en société civile immobilière , je prends en compte les dispositions prévues par les statuts en cas de décès d'un actionnaire.

Évaluer la fiscalité du futur héritage

J'évalue l'importance de l'enjeu fiscal de ma succession au regard :

de la valeur et de la nature des biens constituant l'actif successoral,et des liens qui m'unissent à mes héritiers.

À cet effet, je me renseigne sur les dispositions actuelles concernant :

les exonérations et réductions de droits de succession,les abattements pour le calcul des droits de succession,et les droits de succession restant dus après abattements, exonérations et réductions.

Je m'informe aussi sur les possibilités offertes par les donations et les abattements existant pour le calcul des droits afférents.

Réaliser tout ou partie de la succession de mon vivant

Testament

Si je veux exploiter ma marge de liberté dans la répartition de mes biens après mon décès, je rédige untestament.

Donation

Je peux anticiper le règlement de ma succession en effectuant unedonation.

Je peux conditionner chaque donation (par exemple, en l'assortissant d'une obligation de transmettre le bien à mon décès).

  Attention :

je ne peux révoquer une donation que dans des cas limités.

Modification du régime matrimonial

Si je suis marié(e) sous le régime de la séparation de biens ou de la communauté réduite aux acquêts, je peux passer sous le régime de la communauté universelle.

Mandat

Pour veiller à la bonne application de mes volontés, je peux désigner unepersonne pour gérer ma succession (exécuteur testamentaire ou mandataire à effet posthume).

Si je suis le seul parent d'un enfant mineur, je peux aussi indiquer officiellement qui sera chargé de s'en occuper après mon décès.

Transmission d'une entreprise

Si je suis entrepreneur individuel ou exploitant agricole, je peux réaliser :

la transmission de mon entreprise,ou la transmission de mon exploitation agricole.

COMMENT FAIRE SI JE SOUHAITE TRAVAILLER DANS L'ADMINISTRATION ?

Je souhaite travailler dans l'administration

L'administration offre une grande variété d'emplois et qui obéit à des conditions de recrutement particulières. Pour cibler les emplois correspondant à ses choix professionnels, il faut se renseigner sur les différentes fonctions publiques et leurs métiers et choisir le mode d'accès correspondant à sa situation ou ses projets d'évolution professionnelle.

Me renseigner sur les métiers du secteur public et le mode d'accès

Quels sont les métiers proposés dans les 3 fonctions publiques ?

Afin de comprendre qui sont les différents employeurs publics, je me renseigne sur les différentes fonctions publiques .

Je consulte le répertoire des métiers de chaque fonction publique .

Comment y accéder ?

Certains emplois sont accessibles sans concours. Mais la majorité des emplois ne sont accessibles que par concours.

Je me renseigne sur les dates et les conditions d'inscription du concours me permettant d'accéder à l'emploi que je souhaite exercer :

dans la fonction publique d’État,dans la fonction publique hospitalière ,dans la fonction publique territoriale  .

  À savoir :

si je souffre d'un handicap, je peux bénéficier de mesures particulières pour accéder à un emploi dans la fonction publique.

Passer des concours

Je m'informe sur les préparations aux concours que j'envisage de présenter : à la rubrique Concours de la fonction publique .

Je vérifie si je suis éligible ou non auxallocations pour la diversité dans la fonction publique.

Postuler sur un emploi de fonctionnaire sans concours

Certains postes de catégorie C de simple exécution (par exemple, adjoints administratifs) sont accessibles sans concours, notamment par la voie du parcours d'accès aux carrières de la fonction publique .

Postuler comme agent non titulaire

Je peux répondre à une offre d'emploi par contrat diffusée par un employeur public par courrier ou mail, notamment :

sur la bourse interministérielle de l'emploi public ,sur la bourse de l'emploi de la fonction publique territoriale ,sur la bourse de l'emploi de la fonction publique hospitalière ,dans la presse ou dans les agences emploi.

Travailler en tant qu'intérimaire

Un employeur public peut faire appel à des travailleurs intérimaires pour :

remplacer un agent momentanément absent,pourvoir un emploi qui ne peut être immédiatement pourvu,faire face à un accroissement temporaire d'activité ou un besoin saisonnier.