Abus de droit

                    Abus de droit

1

PRÉSENTATION

l'abus de droit, l'usage abusif d'non droit, le détournant de sa finalité.

L'abus de droit is Une notion juridique, NOTAMMENT Associée au droit moral Qui Permet de sanctionner tout usage D'UN droit (Ou de clauses abusives) Qui Depasse les bornes de l'utilisation Raisonnable of this droit.

La loi des Droits Attribué aux PARTICULIERS. Les Titulaires those DROITS PEUVENT en utilisateur, en principe Librement. La doctrine classique Enoncé Que ne lèse personne Celui Qui l'utilisation de fils droit. Cependant, this adage n'à pas Une valeur absolue, la voiture «aux hommes de mauvaise foi», le point d'indulgence: Il Est Alors interdit d'agresseur de fils droit.

La question de savoir is Fait si l'exercice D'UN droit Qui entraine pour autrui non dommage Permet à l'auteur de CE dommage de se retrancher derrière fils droit verser repousser L'Action en réparation.

Il Est Presque unanimement GESPUB Que Tout exercice D'UN Ne EST PAS droit a priori abusif. Certains Ont Même pu Soutenir Que la notion de droit et d'abus Celle ÉTAIENT antinomiques au motif Que le droit cesserait Là où l'abus commencent. Dès sieurs couleurs l'acte dit abusif devrait Être Qualifié d'illégal, this being Dernière notion Différente de Celle d'abus. Doctrine et jurisprudence Ont POURTANT mis en preuve des Modalités d'exercice D'UN droit, Qui, sans Être à Proprement Speaking illegales, méritent la qualification d'abusives. This construction essentiellement jurisprudentielle Souligne Qu'il n'existait pas Dans la législation française de dispositions sanctionnant l'abus de droit de Manière générale. L'empreinte législative of this notion se reprendre une Quelques textes Spéciaux Dont On Peut soi Demander s'ils retiennent Une conception utilitaire of this notion.

2

LE CRITERE DE L'ABUS DE DROIT

Verser les Tribunaux, l'abus de droit apparaît D'ABORD Comme Le Moyen de réparation des conséquences dommageables de la nominale de De fautes, Ou A l'occasion de l'exercice D'UN droit. En droit civil, l'abus is revele Par l'exercice d'sans non de Droit Intérêt pour soi-même et le seul dessein Dans de nuire à autrui, ou, SELON Un Autre Critère, à Exercer CE droit en méconnaissance de Ses devoirs sociaux : ce est l'exercice inutile et sans but lucratif D'UN droit Qui mérite le qualificatif d'abusif.

Ce Faisant, le juge, par le Truchement de l'abus de droit établit non Contrôle, Plus ou moins rigoureux, sur l'utilisation des Droits. AINSI l'abus de droit au-il Été pendentif Longtemps l'instrument de Contrôle de droit de congédiement, et Partant du Pouvoir de l'Employeur. L'absence de la cause Réelle et sérieuse Aujourd'hui Suffit à caractériser l'abus de droit de licenciement.

3

ORIGINE: ABUS DE DROIT DE PROPRIÉTÉ FONCIÈRE

Historiquement, ce est le droit de propriété Qui est à l'origine de la théorie de l'abus de droit. Il Est importante de relever le domaine d'élection of this théorie Dans la Mesure ou Le Code de 1804 civile fait du droit de propriété non droit absolu, et a priori Comme tel insensible d'être Exerce la DANS des conditions abusives. Aujourd'hui, un contentieux CE diminué sous l'effet du Développement du régime juridique des Inconvénients anormaux de voisinage. La théorie des trouble du Voisinage soi distingué de Celle de l'abus de droit, puisqu'elle Permet de faire condamner à réparation Celui Qui a causer un préjudice non un fils voisin Alors same Que CE ennuis Serait inhérent à juin Activité licite et qu'aucune faute reprochée ne Pourrait Être à Celui Qui le cause. La voie des Inconvénients anormaux de voisinage is ainsi aiSee Que Celle de l'abus de droit de propriété Qui Exige Que Soit rapportée La preuve de l'intention de nuire.

4

LES DOMAINES DE MISE EN ŒUVRE DE LA THÉORIE DE L'ABUS DE DROIT.

UNE AUTRE Sphère marquante D'demande DE L'abus de droit approx Celle Des contrats. AINSI, du Malgré le principe de liberté contractuelle, certains des refus Tenus de contracter de verser Sont abusifs. Par exemple, le refus de renouveler l'ONU contrat Venu à expiration is Qualifié d'abusif, lorsqu'on a des attitudes non équivoques Laissé entrevoir Renouvellement non nominale.

Ce est aujourd'hui l'abus de droit d'agir en justice Qui constitue le domaine de l'privilègié l'application de la théorie de l'abus de droit. Elle Est apparue Comme un Moyen de freiner les ardeurs procédurières et, par conséquents, Comme instrument de l'ONU de maniement susceptibles de participer a la bonne administration de la justice de la. Il en resulte la condamnation des actions téméraires et vexatoires, ous du Recours à des Moyens dilatoires à fin de ralentisseur Seule l'émission D'UN procès. Le nouveau code de procédure civile a d'ailleurs entériné l'attitude this prétorienne en édictant des textes sanctionnant expressement Diverses Hypothèses d'abus du droit d'agir en justice.

5

SANCTION DE L'ABUS DE DROIT

En Matière contractuelle, l'abus de droit est tres élargisse- sanctionné. La rupture des pourparlers is abusive lorsqu'elle is animée par l'intention de nuire juin, lorsqu'elle s'opère de mauvaise foi ous Avec Une légèreté blâmable. De Même, le refus de contracter is Parfois Légalement prohibé. Tel is Le cas du refus de vente ous du refus de contracter versez CERTAINES professions jouissant d'monopole de l'ONU.

Si l'abus de droit de causer un préjudice non, la victime a droit à réparation. En général Celle-ci sérums pécuniaire. Cependant, la rémunération Peut se faire par des Moyens, plus appropriés, tells Que la réparation en nature.